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Application des principes du système de l'analyse des risques-points critiques pour leur maîtrise (HACCP) dans le contrôle des produits alimentaires / Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Titre : Application des principes du système de l'analyse des risques-points critiques pour leur maîtrise (HACCP) dans le contrôle des produits alimentaires : rapport d'une réunion technique FAO d'experts, Vancouver, Canada, 12-16 décembre 1994 Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Auteur Editeur : Rome : FAO Année de publication : 1996 Collection : Etude FAO alimentation et nutrition num. 58 Importance : Pagination multiple [88] p. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 92-520-3497-8 Langues : Français (fre) Catégories : haccp ; hygiène alimentaire ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Le présent document est le rapport de la Réunion technique FAO d'experts sur l'application des principes du système de l'analyse des risques. Points critiques pour leur maîtrise (HACCP) dans le contrôle des produits alimentaires, tenue à Vancouver (Canada) du 12 au 16 décembre 1994. Cette consultation a été organisée en vue de fournir aux pays membres et à toutes les parties intéressées des éléments d'appréciation sur le rôle des gouvernements dans la mise au point d'un système basé sur le HACCP en vue d'assurer la salubrité des produits alimentaires. Le rapport examine l'application du système dans différents secteurs de l'industrie alimentaire, il décrit les effets de prescriptions basées sur le HACCP sur le commerce international et leurs conséquences pour les pays en développement, et il fait ressortir l'importance que revêt l'harmonisation des spécifications internationales dans le cadre de systèmes de contrôle alimentaire basés sur le HACCP. Application des principes du système de l'analyse des risques-points critiques pour leur maîtrise (HACCP) dans le contrôle des produits alimentaires : rapport d'une réunion technique FAO d'experts, Vancouver, Canada, 12-16 décembre 1994 [ouvrages et périodiques] / Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Auteur . - Rome : FAO, 1996 . - Pagination multiple [88] p. ; 30 cm. - (Etude FAO alimentation et nutrition; 58) .
ISBN : 92-520-3497-8
Langues : Français (fre)
Catégories : haccp ; hygiène alimentaire ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Le présent document est le rapport de la Réunion technique FAO d'experts sur l'application des principes du système de l'analyse des risques. Points critiques pour leur maîtrise (HACCP) dans le contrôle des produits alimentaires, tenue à Vancouver (Canada) du 12 au 16 décembre 1994. Cette consultation a été organisée en vue de fournir aux pays membres et à toutes les parties intéressées des éléments d'appréciation sur le rôle des gouvernements dans la mise au point d'un système basé sur le HACCP en vue d'assurer la salubrité des produits alimentaires. Le rapport examine l'application du système dans différents secteurs de l'industrie alimentaire, il décrit les effets de prescriptions basées sur le HACCP sur le commerce international et leurs conséquences pour les pays en développement, et il fait ressortir l'importance que revêt l'harmonisation des spécifications internationales dans le cadre de systèmes de contrôle alimentaire basés sur le HACCP. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ind/896 Indéterminé indéterminé / indéterminé FAM Indéterminé Disponible 68 REG ORG 68 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Bonnes pratiques de fabrication Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Agence du médicament, Auteur Mention d'édition : 5ème edition Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1998 Importance : 151 p Format : 14,5 x 21 Prix : 25,92 € Langues : Français (fre) Catégories : Médicament ; Qualité des produits ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce guide des bonnes pratiques de fabrication des médicaments intègre notamment les nouvelles dispositions du code de la santé publique relatives à la circulation des médicaments. Enfin, deux nouvelles lignes directrices particulières d'origine communautaires sont ajoutées, concernant la fabrication des médicaments dérivés du sang et du plasma humains et la fabrication des médicaments destinés à des essais cliniques. Bonnes pratiques de fabrication [ouvrages et périodiques] / Agence du médicament, Auteur . - 5ème edition . - Paris : Direction des journaux officiels, 1998 . - 151 p ; 14,5 x 21.
25,92 €
Langues : Français (fre)
Catégories : Médicament ; Qualité des produits ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce guide des bonnes pratiques de fabrication des médicaments intègre notamment les nouvelles dispositions du code de la santé publique relatives à la circulation des médicaments. Enfin, deux nouvelles lignes directrices particulières d'origine communautaires sont ajoutées, concernant la fabrication des médicaments dérivés du sang et du plasma humains et la fabrication des médicaments destinés à des essais cliniques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 72 REG AGE 72 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Code de bons usages Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Matthias Vey, Auteur Mention d'édition : 36ème amendement Editeur : Brussels : Insternational Fragrance Association IFRA Année de publication : 2003 Importance : 225 p Format : 19 x 22,5 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Allemand (ger) Catégories : Huile essentielle ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce classeur traite des codes de bons usages concernant différentes huiles essentielles. Code de bons usages [ouvrages et périodiques] / Matthias Vey, Auteur . - 36ème amendement . - Brussels (49 Square Marie Louise, B 1000) : Insternational Fragrance Association IFRA, 2003 . - 225 p ; 19 x 22,5.
Langues : Anglais (eng) Français (fre) Allemand (ger)
Catégories : Huile essentielle ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce classeur traite des codes de bons usages concernant différentes huiles essentielles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 66 REG VEY 66 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Compléments alimentaires et aliments santé : pratique juridique Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Pierre Deprez, Auteur ; Jean-Christophe André, Auteur Editeur : Paris : Tec & Doc Année de publication : cop.1999 Importance : 1 vol. (372 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7430-0280-8 Prix : 320 FRF Langues : Français (fre) Catégories : Fiscalité ; Géographie:Europe:Belgique ; Géographie:Europe:France ; Géographie:Europe:Royaume Uni ; hygiène alimentaire:Complément alimentaire ; Médicament:Alicament ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce livre a pour objectif essentiel d'apporter des éléments de réponse relatifs au statut légal des compléments alimentaires aux acteurs économiques qui commercialisent ou envisagent de commercialiser ce type de produits. Par ailleurs, les auteurs soulignent l'importance de l'information publicitaire qui ne doit pas tromper l'utilisateur sur la nature des produits. Compléments alimentaires et aliments santé : pratique juridique [ouvrages et périodiques] / Pierre Deprez, Auteur ; Jean-Christophe André, Auteur . - Paris : Tec & Doc, cop.1999 . - 1 vol. (372 p.) ; 24 cm.
ISBN : 2-7430-0280-8 : 320 FRF
Langues : Français (fre)
Catégories : Fiscalité ; Géographie:Europe:Belgique ; Géographie:Europe:France ; Géographie:Europe:Royaume Uni ; hygiène alimentaire:Complément alimentaire ; Médicament:Alicament ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce livre a pour objectif essentiel d'apporter des éléments de réponse relatifs au statut légal des compléments alimentaires aux acteurs économiques qui commercialisent ou envisagent de commercialiser ce type de produits. Par ailleurs, les auteurs soulignent l'importance de l'information publicitaire qui ne doit pas tromper l'utilisateur sur la nature des produits. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 74 REG DEP 74 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Droit des appellations d'origine et indications de provenance Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Norbert Olszak (1950-....), Auteur Editeur : Paris : Éd. Tec et Doc Année de publication : DL 2001 Importance : 1 vol. (XII-187 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7430-0492-4 Prix : 230 F : 35,06 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Appellation d'origine ; Droit Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Les indications géographiques jouent un rôle toujours plus important dans le commerce mondial, mais leurs aspects juridiques sont de plus en plus complexes. Ces dernières années ont en effet été marquées par la multiplication des règles internationales, européennes et françaises, auxquelles leur statut de droit public assure une prédominance sur les autres signes distinctifs de la propriété industrielle.Cet ouvrage s'adresse aux praticiens et aux étudiants spécialisés en droit de la propriété industrielle, en droit rural et agroalimentaire ou en droit de la consommation. Droit des appellations d'origine et indications de provenance [ouvrages et périodiques] / Norbert Olszak (1950-....), Auteur . - Paris : Éd. Tec et Doc, DL 2001 . - 1 vol. (XII-187 p.) ; 24 cm.
ISBN : 2-7430-0492-4 : 230 F : 35,06 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Appellation d'origine ; Droit Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Les indications géographiques jouent un rôle toujours plus important dans le commerce mondial, mais leurs aspects juridiques sont de plus en plus complexes. Ces dernières années ont en effet été marquées par la multiplication des règles internationales, européennes et françaises, auxquelles leur statut de droit public assure une prédominance sur les autres signes distinctifs de la propriété industrielle.Cet ouvrage s'adresse aux praticiens et aux étudiants spécialisés en droit de la propriété industrielle, en droit rural et agroalimentaire ou en droit de la consommation. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 78 REG OLS 78 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Etude comparative sur les produits "frontières" et les situations "frontières" Titre original : = Comparative study on borderline products and borderline situations Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Conseil de l'Europe, Auteur Editeur : Strasbourg : Conseil de l'Europe Année de publication : 2000 Importance : 101-101 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 92-87144-50-8 Prix : 18 EUR Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : Cosmétique ; Médicament ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cette étude vise avant tout à préciser la classification, dans divers pays membres du Conseil de l'Europe, de certaines catégories de produits qui devraient être considérés soit comme des cosmétiques, soit comme des médicaments, des produits médicaux, des biocides, des denrées alimentaires ou des produits de consommation courante. Etude comparative sur les produits "frontières" et les situations "frontières" = = Comparative study on borderline products and borderline situations [ouvrages et périodiques] / Conseil de l'Europe, Auteur . - Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2000 . - 101-101 p. ; 24 cm.
ISBN : 92-87144-50-8 : 18 EUR
Langues : Anglais (eng) Français (fre)
Catégories : Cosmétique ; Médicament ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cette étude vise avant tout à préciser la classification, dans divers pays membres du Conseil de l'Europe, de certaines catégories de produits qui devraient être considérés soit comme des cosmétiques, soit comme des médicaments, des produits médicaux, des biocides, des denrées alimentaires ou des produits de consommation courante. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 80 REG CON 80 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Le guide des associations : juridique, social, fiscal, comptable, immobilier Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : RF Comptable, La Revue Fiduciaire, Auteur Editeur : Paris cédex 10 [France] : Groupe Revue fiduciaire Année de publication : 1999 Collection : Guide de gestion RF Importance : 739 p Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-86521-416-8 Prix : 290 F : 44,21 EUR Note générale : Mise à jour en Mai 2000 Langues : Français (fre) Catégories : Association ; Comptabilité ; Fiscalité ; Juridique ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Conçu comme un véritable guide pratique, le présent ouvrage apporte des réponses concrètes aux problèmes quotidiens de gestion d'une association de toute taille.
Fonctionnant comme de véritables entreprises économiques ou reposant sur le simple bénévolat, chaque type d'association fera face à toute difficulté en matière fiscale, comptable, sociale ou juridique. Des dossiers apporteront la marche à suivre pour le suivi de manifestations ou d'opérations attachées à la vie associative.Note de contenu : L'association au quotidien
REGIME JURIDIQUE
Développement de la vie associative
Constitution d'une association
Fonctionnement de l'association
Dissolution de l'association
L'ASSOCIATION EMPLOYEUR
Obligations en matière de droit du travail
Obligations en matière de sécurité sociale
REGIME FISCAL
Impôts dus lors de la constitution
Imposition de l'activité de l'association
Le contrôle fiscal
La dissolution de l'association
LES PARTICULARITES COMPTABLES
Obligations comptables des associations
Le plan comptable des associations et fondations
La comptabilité d'une petite association
DOSSIERS PRATIQUES
Achat, vente, location d'immeubles
Aides aux associations
Organisation de festivités
Autres prestations et assurances
Filialisations ou sectorisation des activités lucratives
Les associations et l'euro.
Le guide des associations : juridique, social, fiscal, comptable, immobilier [ouvrages et périodiques] / RF Comptable, La Revue Fiduciaire, Auteur . - Paris cédex 10 (100 rue La Fayette, 75485, France) : Groupe Revue fiduciaire, 1999 . - 739 p ; 23 cm. - (Guide de gestion RF) .
ISBN : 2-86521-416-8 : 290 F : 44,21 EUR
Mise à jour en Mai 2000
Langues : Français (fre)
Catégories : Association ; Comptabilité ; Fiscalité ; Juridique ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Conçu comme un véritable guide pratique, le présent ouvrage apporte des réponses concrètes aux problèmes quotidiens de gestion d'une association de toute taille.
Fonctionnant comme de véritables entreprises économiques ou reposant sur le simple bénévolat, chaque type d'association fera face à toute difficulté en matière fiscale, comptable, sociale ou juridique. Des dossiers apporteront la marche à suivre pour le suivi de manifestations ou d'opérations attachées à la vie associative.Note de contenu : L'association au quotidien
REGIME JURIDIQUE
Développement de la vie associative
Constitution d'une association
Fonctionnement de l'association
Dissolution de l'association
L'ASSOCIATION EMPLOYEUR
Obligations en matière de droit du travail
Obligations en matière de sécurité sociale
REGIME FISCAL
Impôts dus lors de la constitution
Imposition de l'activité de l'association
Le contrôle fiscal
La dissolution de l'association
LES PARTICULARITES COMPTABLES
Obligations comptables des associations
Le plan comptable des associations et fondations
La comptabilité d'une petite association
DOSSIERS PRATIQUES
Achat, vente, location d'immeubles
Aides aux associations
Organisation de festivités
Autres prestations et assurances
Filialisations ou sectorisation des activités lucratives
Les associations et l'euro.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 34 REG GRF 34 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Guide de bonnes pratiques hygiéniques des végétaux crus prêts à l'emploi Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Centre technique interprofessionnel des fruits et des légumes (75) Mention d'édition : Edition mars 199 Editeur : Paris : Editions du Journal officiel Année de publication : 1998 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 5900 Importance : 77 p. Présentation : tabl. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-074448-0 Prix : 25 F Langues : Français (fre) Catégories : hygiène alimentaire ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce guide permet d'assurer la maîtrise des végétaux crus prêts à l'emploi livrés au consommateur. Ses recommandations concernent tout d'abord l'application des principes généraux d'hygiène spécifiques à ce secteur, depuis la conception et l'entretien des locaux et des installations, le personnel travaillant dans ces locaux, le transport, jusqu'aux produits eux-mêmes, y compris les matières premières. Elles préconisent également des éléments de maîtrise de la qualité sanitaire des produits afin d'aider les entreprises du secteur à élaborer leurs procédures de maîtrise fondées sur les principes du système dit "HACCP". Ils sont complétés par des critères microbiologiques et un protocole d'établissement de la date limite de consommation.L'application de ce guide, validé par les pouvoirs publics, favorisera la reconnaissance des moyens mis en place par les entreprises pour donner confiance dans la sécurité de leurs produits. Guide de bonnes pratiques hygiéniques des végétaux crus prêts à l'emploi [ouvrages et périodiques] / Centre technique interprofessionnel des fruits et des légumes (75) . - Edition mars 199 . - Paris : Editions du Journal officiel, 1998 . - 77 p. : tabl. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 5900) .
ISBN : 2-11-074448-0 : 25 F
Langues : Français (fre)
Catégories : hygiène alimentaire ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Ce guide permet d'assurer la maîtrise des végétaux crus prêts à l'emploi livrés au consommateur. Ses recommandations concernent tout d'abord l'application des principes généraux d'hygiène spécifiques à ce secteur, depuis la conception et l'entretien des locaux et des installations, le personnel travaillant dans ces locaux, le transport, jusqu'aux produits eux-mêmes, y compris les matières premières. Elles préconisent également des éléments de maîtrise de la qualité sanitaire des produits afin d'aider les entreprises du secteur à élaborer leurs procédures de maîtrise fondées sur les principes du système dit "HACCP". Ils sont complétés par des critères microbiologiques et un protocole d'établissement de la date limite de consommation.L'application de ce guide, validé par les pouvoirs publics, favorisera la reconnaissance des moyens mis en place par les entreprises pour donner confiance dans la sécurité de leurs produits. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 67 REG CEN 67 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : HACCP : guide pratique Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Sara Mortimore, Auteur ; Carol Wallace, Auteur Editeur : Paris : Polytechnica Année de publication : 1996 Importance : 1 vol. (XIV-288 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-84054-033-9 Prix : 385 FRF Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : haccp ; hygiène alimentaire ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : L'Analyse des Dangers et des Points Critiques pour leur Maîtrise (HACCP en anglais) est le plus important système de gestion de la sécurité alimentaire.
HACCP consiste à décomposer le process en étapes unitaires et analyser les dangers potentiels à chacune de ces étapes ; les points du process qui sont critiques pour la sécurité de l'aliment sont alors identifiés. Les auteurs, Sara MORTIMORE et Carol WALLACE, ont une grande expérience de la technologie et de la microbiologie de l'aliment et ont beaucoup pratiqué le HACCP et la formation au HACCP.
HACCP : guide pratique [ouvrages et périodiques] / Sara Mortimore, Auteur ; Carol Wallace, Auteur . - Paris : Polytechnica, 1996 . - 1 vol. (XIV-288 p.) ; 24 cm.
ISBN : 2-84054-033-9 : 385 FRF
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : haccp ; hygiène alimentaire ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : L'Analyse des Dangers et des Points Critiques pour leur Maîtrise (HACCP en anglais) est le plus important système de gestion de la sécurité alimentaire.
HACCP consiste à décomposer le process en étapes unitaires et analyser les dangers potentiels à chacune de ces étapes ; les points du process qui sont critiques pour la sécurité de l'aliment sont alors identifiés. Les auteurs, Sara MORTIMORE et Carol WALLACE, ont une grande expérience de la technologie et de la microbiologie de l'aliment et ont beaucoup pratiqué le HACCP et la formation au HACCP.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3 REG MOR 3 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Matériaux au contact des denrées alimentaires : produits de nettoyage de ces matériaux Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : France Mention d'édition : Edition mise à j Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1997 Collection : Journal officiel de la République française Sous-collection : Brochures num. 1227 Importance : vi, 425 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-074144-9 Prix : 134 F Langues : Français (fre) Catégories : Emballage ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cet ouvrage rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensiles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.Par ailleurs, ce fascicule réunit également les textes relatifs aux produits de nettoyage de ces matériaux et objets. Matériaux au contact des denrées alimentaires : produits de nettoyage de ces matériaux [ouvrages et périodiques] / France . - Edition mise à j . - Paris : Direction des journaux officiels, 1997 . - vi, 425 p. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française. Brochures; 1227) .
ISBN : 2-11-074144-9 : 134 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Emballage ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cet ouvrage rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensiles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.Par ailleurs, ce fascicule réunit également les textes relatifs aux produits de nettoyage de ces matériaux et objets. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 75 REG FRA 75 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Médicaments à base de plantes : septembre 1997 Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Agence du médicament Editeur : Paris : Agence du médicament Année de publication : 1998 Collection : Les Cahiers de l'agence num. 3 Importance : 81 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-911473-02-7 Prix : 100.00FF Langues : Français (fre) Catégories : Médicament ; Médicament:Spécialité pharmaceutique ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cet ouvrage traite des médicaments à base de plantes, qui relèvent donc de la règlementation générale du médicament.A ce titre toute spécialité pharmaceutique ou tout autre médicament à base de plantes fabriqué industriellement, doit faire l'objet avant sa commercialisation ou sa distribution à titre gratuit, d'une autorisation de mise sur le marché, obtenue sur la base d'un dossier. Cette note explicative a pour objectif d'aider les demandeurs dans l'élaboration de ces dossiers. Médicaments à base de plantes : septembre 1997 [ouvrages et périodiques] / Agence du médicament . - Paris : Agence du médicament, 1998 . - 81 p. ; 21 cm. - (Les Cahiers de l'agence; 3) .
ISBN : 2-911473-02-7 : 100.00FF
Langues : Français (fre)
Catégories : Médicament ; Médicament:Spécialité pharmaceutique ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cet ouvrage traite des médicaments à base de plantes, qui relèvent donc de la règlementation générale du médicament.A ce titre toute spécialité pharmaceutique ou tout autre médicament à base de plantes fabriqué industriellement, doit faire l'objet avant sa commercialisation ou sa distribution à titre gratuit, d'une autorisation de mise sur le marché, obtenue sur la base d'un dossier. Cette note explicative a pour objectif d'aider les demandeurs dans l'élaboration de ces dossiers. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 71 REG AGE 71 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Natural sources of flavourings : report No 1 Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Council of Europe Editeur : Strasbourg : Council of Europe Pub. Année de publication : cop. 2000 Importance : 276 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 92-87143-24-2 Prix : 52,59 € Langues : Anglais (eng) Catégories : composition ; Industrie alimentaire ; Monograhie ; Réglementation ; Substance vénéneuse Index. décimale : REG Droit/Réglementation Natural sources of flavourings : report No 1 [ouvrages et périodiques] / Council of Europe . - Strasbourg : Council of Europe Pub., cop. 2000 . - 276 p. ; 25 cm.
ISBN : 92-87143-24-2 : 52,59 €
Langues : Anglais (eng)
Catégories : composition ; Industrie alimentaire ; Monograhie ; Réglementation ; Substance vénéneuse Index. décimale : REG Droit/Réglementation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 77 REG COU 77 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : Produits cosmétiques et produits d'hygiène corporelle : textes législatifs et réglementaires Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Journal officiel Mention d'édition : Éd. mise à jour Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1997 Collection : Les éditions du Journal officiel, ISSN 0767-4538 num. 1544 Importance : V-251 p Présentation : tableaux, couv. ill. en coul Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-074109-0 Prix : 76 F Langues : Français (fre) Catégories : Cosmétique ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : La fabrication, l'importation, la mise sur le marché des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle est soumise à une règlementation rigoureuse du code de la santé publique, régulièrement mise à jour notamment lors de la transposition en droit français des directives des instances de l'Union Européenne. Produits cosmétiques et produits d'hygiène corporelle : textes législatifs et réglementaires [ouvrages et périodiques] / Journal officiel . - Éd. mise à jour . - Paris : Direction des journaux officiels, 1997 . - V-251 p : tableaux, couv. ill. en coul ; 21 cm. - (Les éditions du Journal officiel, ISSN 0767-4538; 1544) .
ISBN : 2-11-074109-0 : 76 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Cosmétique ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : La fabrication, l'importation, la mise sur le marché des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle est soumise à une règlementation rigoureuse du code de la santé publique, régulièrement mise à jour notamment lors de la transposition en droit français des directives des instances de l'Union Européenne. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 73 REG JOU 73 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
Titre : La revue fiduciaire Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Yves de la Villeguérin, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris cédex 10 [France] : Groupe Revue fiduciaire Langues : Français (fre) Catégories : Droit ; Fiscalité ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Note de contenu : - Une documentation fondamentale actualisée et regroupée dans un même dossier, facile à classer et à consulter.
- Des exemples, des modèles et tableaux récapitulatifs pour rendre l'application des textes plus immédiate.
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique La revue fiduciaire [ouvrages et périodiques] / Yves de la Villeguérin, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris cédex 10 (100 rue La Fayette, 75485, France) : Groupe Revue fiduciaire.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit ; Fiscalité ; Réglementation Index. décimale : REG Droit/Réglementation Note de contenu : - Une documentation fondamentale actualisée et regroupée dans un même dossier, facile à classer et à consulter.
- Des exemples, des modèles et tableaux récapitulatifs pour rendre l'application des textes plus immédiate.
Titre : Substances vénéneuses : destinées à la médecine humaine et vétérinaire Type de document : ouvrages et périodiques Auteurs : Journal officiel, Auteur Mention d'édition : Éd. mise à jour Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1998 Collection : Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 num. 1209 Importance : 2 vol. (XI-323 + 22 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-074134-1 Prix : 108 F Langues : Français (fre) Catégories : Réglementation ; Substance vénéneuse Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cet ouvrage traite des substances et préparations vénéneuses. Il comprend les textes généraux législatifs et règlementaires en la matière, et les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. Substances vénéneuses : destinées à la médecine humaine et vétérinaire [ouvrages et périodiques] / Journal officiel, Auteur . - Éd. mise à jour . - Paris : Direction des journaux officiels, 1998 . - 2 vol. (XI-323 + 22 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538; 1209) .
ISBN : 2-11-074134-1 : 108 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Réglementation ; Substance vénéneuse Index. décimale : REG Droit/Réglementation Résumé : Cet ouvrage traite des substances et préparations vénéneuses. Il comprend les textes généraux législatifs et règlementaires en la matière, et les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 70 REG JOU 70 Livre Salle de documentation/vitrine Réglementation/Droit Disponible
