| Titre : |
Etude d'impact technico-economique pour la filière amont des huiles essentielles vis-à-vis des nouvelles recommandation effa, en vue de la réglementation reach : Situation au deuxième semestre 2007 |
| Type de document : |
littérature grise |
| Auteurs : |
Nadège Testa, Auteur ; Nelly Van Chinh, Auteur |
| Editeur : |
Marseille cedex 13 [France] : Naturakem |
| Année de publication : |
17 octobre 2007 |
| Importance : |
40 p. |
| Présentation : |
illustrations |
| Format : |
21 x 29,7 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Effa ; Etude technico-économique ; Huile essentielle ; Reach ; Réglementation
|
| Index. décimale : |
REG Droit/Réglementation |
| Résumé : |
Ce document est un guide qui reflète l'état des connaissances scientifiques et techniques et se réfère aux dispositions réglementaires en vigueur au moment où il a été rédigé. Il ne doit pas être considéré comme exhaustif et devra être adapté à chaque cas particulier. |
| Note de contenu : |
SOMMAIRE... 2
PREAMBULE ... 4
1 INTRODUCTION ... 5
1.1 CONTEXTE REGLEMENTAIRE ... 5
1.2 EFFA CODE OF PRACTICE (EFFA CoP) ... 5
1.3 OBJECTIFS DE L'ETUDE ... 5
2 METHODOLOGIE ... 6
3 SYNTHESE DE LA REGLEMENTATION ACTUALISEE, ET CONSEQUENSES
SUR LES AUTRES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ... 7
3.1 LISTE DES HUILES ESSENTIELLES FRANÇAISES REPERTORIEES
PAR L'EFFA ... 7
3.2 HYGIENE, SECURITE & ENVIRONNEMENT ... 9
3.2.1 Harmonisation avec la classification proposée par
l'EFFA & rappels réglementaires ... 9
3.2.2 Obligations légales consécutives à l'harmonisation
avec la classification proposée par l'EFFA ... 11
3.2.3 Autres recommandations réglementaires ... 16
3.3 TRANSPORT ... 17
3.3.1 Harmonisation avec la classification proposée par
l'EFFA et rappels réglementaires ... 17
3.3.2 Obligations légales consécutives à cet étiquetage...18
3.4 ENVIRONNEMENT ... 22
3.4.1 Analyse des rubriques ICPE ... 22
3.4.2 La gestion des déchets et rejets ... 25
4 ANALYSE DE L'EXISTANT, ET IMPACT ECONOMIQUE DE LA
MISE EN CONFORMITE AVEC LA REGLEMENTATION ... 26
4.1 ANALYSE DE L'EXISTANT ... 26
4.1.1 La documentation réglementaire ... 26
4.1.2 Emballage & stockage ... 27
4.1.3 Transport ... 27
4.1.4 La protection des travailleurs ... 28
4.1.5 La prévention des risques ... 29
4.1.6 La gestion des déchets et rejets ... 29
4.2 ÉVALUATION DES COUTS ... 30
4.2.1 Coûts d'investissement ... 30
4.2.2 Coûts d'exploitation ... 31
4.2.3 Coûts périodiques ... 32
4.2.4 Recommandations économiques ... 33
4.2.5 Recommandations organisationnelles ... 35
4.2.6 Recommandations techniques ... 36
4.2.7 Simulation d'investissement à partir des neuf sites
audités ... 37
5 CONCLUSION ... 38
6 LISTE DES TABLEAUX ... 40 |
| Nature du document : |
Etude externe |
Etude d'impact technico-economique pour la filière amont des huiles essentielles vis-à-vis des nouvelles recommandation effa, en vue de la réglementation reach : Situation au deuxième semestre 2007 [littérature grise] / Nadège Testa, Auteur ; Nelly Van Chinh, Auteur . - Marseille cedex 13 (Hôtel technologique, Technopole de château gombert - BP 100, 13382, France) : Naturakem, 17 octobre 2007 . - 40 p. : illustrations ; 21 x 29,7. Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Effa ; Etude technico-économique ; Huile essentielle ; Reach ; Réglementation
|
| Index. décimale : |
REG Droit/Réglementation |
| Résumé : |
Ce document est un guide qui reflète l'état des connaissances scientifiques et techniques et se réfère aux dispositions réglementaires en vigueur au moment où il a été rédigé. Il ne doit pas être considéré comme exhaustif et devra être adapté à chaque cas particulier. |
| Note de contenu : |
SOMMAIRE... 2
PREAMBULE ... 4
1 INTRODUCTION ... 5
1.1 CONTEXTE REGLEMENTAIRE ... 5
1.2 EFFA CODE OF PRACTICE (EFFA CoP) ... 5
1.3 OBJECTIFS DE L'ETUDE ... 5
2 METHODOLOGIE ... 6
3 SYNTHESE DE LA REGLEMENTATION ACTUALISEE, ET CONSEQUENSES
SUR LES AUTRES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ... 7
3.1 LISTE DES HUILES ESSENTIELLES FRANÇAISES REPERTORIEES
PAR L'EFFA ... 7
3.2 HYGIENE, SECURITE & ENVIRONNEMENT ... 9
3.2.1 Harmonisation avec la classification proposée par
l'EFFA & rappels réglementaires ... 9
3.2.2 Obligations légales consécutives à l'harmonisation
avec la classification proposée par l'EFFA ... 11
3.2.3 Autres recommandations réglementaires ... 16
3.3 TRANSPORT ... 17
3.3.1 Harmonisation avec la classification proposée par
l'EFFA et rappels réglementaires ... 17
3.3.2 Obligations légales consécutives à cet étiquetage...18
3.4 ENVIRONNEMENT ... 22
3.4.1 Analyse des rubriques ICPE ... 22
3.4.2 La gestion des déchets et rejets ... 25
4 ANALYSE DE L'EXISTANT, ET IMPACT ECONOMIQUE DE LA
MISE EN CONFORMITE AVEC LA REGLEMENTATION ... 26
4.1 ANALYSE DE L'EXISTANT ... 26
4.1.1 La documentation réglementaire ... 26
4.1.2 Emballage & stockage ... 27
4.1.3 Transport ... 27
4.1.4 La protection des travailleurs ... 28
4.1.5 La prévention des risques ... 29
4.1.6 La gestion des déchets et rejets ... 29
4.2 ÉVALUATION DES COUTS ... 30
4.2.1 Coûts d'investissement ... 30
4.2.2 Coûts d'exploitation ... 31
4.2.3 Coûts périodiques ... 32
4.2.4 Recommandations économiques ... 33
4.2.5 Recommandations organisationnelles ... 35
4.2.6 Recommandations techniques ... 36
4.2.7 Simulation d'investissement à partir des neuf sites
audités ... 37
5 CONCLUSION ... 38
6 LISTE DES TABLEAUX ... 40 |
| Nature du document : |
Etude externe |
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