Détail de l'auteur
Auteur Enrico Mombelli |
Documents disponibles écrits par cet auteur



Expertise réglementaire, technique et scientifique concernant l'enregistrement des huiles essentielles au regard du règlement Reach / Adrien Troise
Titre : Expertise réglementaire, technique et scientifique concernant l'enregistrement des huiles essentielles au regard du règlement Reach : N° - DRC-12-126790-05067A Type de document : littérature grise Auteurs : Adrien Troise, Auteur ; Enrico Mombelli, Auteur Editeur : Verneuil en Halatte [France] : Ineris (Institut nation de l'environnement industriel et des risques Année de publication : 2012 Importance : 99 p. Présentation : Graphique Format : 21 x 29,7 Note générale : TABLE DES MATIÈRES
1. GLOSSAIRE 7
2. INTRODUCTION 8
3. CONTEXTE REGLEMENTAIRE 9
3.1 Analyse des exemptions d’enregistrement 9
3.2 Données requises dans la cadre du processus d’enregistrement du règlement REACH 11
3.2.1 Liste des données requises dans le dossier technique (Annexe VI du règlement REACH) 13
3.2.2 Liste des données requises au titre des annexes VII et VIII du règlement REACH 13
4. CONSIDERATIONS TECHNIQUES ET PROBLEMES DE FAISABILITE 28
4.1 Définition de l’identité des substances : spécificités liées à leur origine naturelle 28
4.1.1 Precision de l’identification 29
4.1.2 Comment déterminer la similarité des SNC ? 30
4.1.3 Comment choisir l’echantillon a tester ? 35
4.2 Stratégies d’Evaluation 40
4.3 Identification des problemes de faisabilité liés à la nature des SNC 46
4.3.1 L’hydrosolubilité et pression de vapeur 46
4.3.2 Le Kow 49
4.3.3 La bioaccumulation 52
4.3.4 La degradation/biodegradation 54
5. LISTE DES INFORMATIONS NECESSITANT UNE ADAPTATION TECHNIQUE 61
5.1 Pour les données physico-chimiques 61
5.2 Pour les données toxicologiques 63
5.2.1 L’irritation/corrosion oculaire 63
5.2.2 Irritation/corrosion cutanée 66
5.2.3 Sensibilisation cutanée 68
5.2.4 Mutagénicité 70
5.2.5 Toxicité aigue 71
5.2.6 toxicité spécifique pour certains organes cibles 72
5.2.7 Dangers par aspiration 73
5.2.8 Conclusion 73
5.3 Pour les données ecotoxicologiques 74
6. CONSIDERATIONS ECONOMIQUES 77
6.1 Constitution d’une ANNEXE VII 77
6.1.1 Propriétés Physico-Chimiques 77
6.1.2 Toxicité pour la santé humaine 82
6.1.3 Toxicité pour l’environnement 83
6.2 Constitution de l’annexe VIII 84
6.2.1 Propriétés Physico-Chimiques 85
6.2.2 Toxicité pour la Santé Humaine 85
6.2.3 Toxicité pour l’environnement 86
6.2.4 Conclusion 87
7. DISPONIBILITE DE L’INFORMATION DANS LES GUIDES TECHNIQUES 87
8. CONCLUSION 91
9. ANNEXE 93
10. REFERENCES 98
11. LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES EN LIGNE 98
Langues : Français (fre) Catégories : Huile essentielle ; Reach ; Réglementation Index. décimale : TEC Technique/Scientifique Résumé : Le présent rapport a été établi sur la base des informations fournies à l'INERIS, des données (scientifiques ou techniques) disponibles et objectives et de la réglementation en vigueur.
La responsabilité de l'INERIS ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées.
Les avis, recommandations, préconisations ou équivalent qui seraient portés par l'INERIS dans le cadre des prestations qui lui sont confiées, peuvent aider à la prise de décision. Etant donné la mission qui incombe à l'INERIS de par son décret de création, l'INERIS n'intervient pas dans la prise de décision proprement dite. La responsabilité de l'INERIS ne peut donc se substituer à celle du décideur.
Le destinataire utilisera les résultats inclus dans le présent rapport intégralement ou sinon de manière objective. Son utilisation sous forme d'extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire. Il en est de même pour toute modification qui y serait apportée.
L'INERIS dégage toute responsabilité pour chaque utilisation du rapport en dehors de la destination de la prestation.
Nature du document : Rapport technique Expertise réglementaire, technique et scientifique concernant l'enregistrement des huiles essentielles au regard du règlement Reach : N° - DRC-12-126790-05067A [littérature grise] / Adrien Troise, Auteur ; Enrico Mombelli, Auteur . - Verneuil en Halatte (Parc technologique Alata, BP 2, 60550, France) : Ineris (Institut nation de l'environnement industriel et des risques, 2012 . - 99 p. : Graphique ; 21 x 29,7.
TABLE DES MATIÈRES
1. GLOSSAIRE 7
2. INTRODUCTION 8
3. CONTEXTE REGLEMENTAIRE 9
3.1 Analyse des exemptions d’enregistrement 9
3.2 Données requises dans la cadre du processus d’enregistrement du règlement REACH 11
3.2.1 Liste des données requises dans le dossier technique (Annexe VI du règlement REACH) 13
3.2.2 Liste des données requises au titre des annexes VII et VIII du règlement REACH 13
4. CONSIDERATIONS TECHNIQUES ET PROBLEMES DE FAISABILITE 28
4.1 Définition de l’identité des substances : spécificités liées à leur origine naturelle 28
4.1.1 Precision de l’identification 29
4.1.2 Comment déterminer la similarité des SNC ? 30
4.1.3 Comment choisir l’echantillon a tester ? 35
4.2 Stratégies d’Evaluation 40
4.3 Identification des problemes de faisabilité liés à la nature des SNC 46
4.3.1 L’hydrosolubilité et pression de vapeur 46
4.3.2 Le Kow 49
4.3.3 La bioaccumulation 52
4.3.4 La degradation/biodegradation 54
5. LISTE DES INFORMATIONS NECESSITANT UNE ADAPTATION TECHNIQUE 61
5.1 Pour les données physico-chimiques 61
5.2 Pour les données toxicologiques 63
5.2.1 L’irritation/corrosion oculaire 63
5.2.2 Irritation/corrosion cutanée 66
5.2.3 Sensibilisation cutanée 68
5.2.4 Mutagénicité 70
5.2.5 Toxicité aigue 71
5.2.6 toxicité spécifique pour certains organes cibles 72
5.2.7 Dangers par aspiration 73
5.2.8 Conclusion 73
5.3 Pour les données ecotoxicologiques 74
6. CONSIDERATIONS ECONOMIQUES 77
6.1 Constitution d’une ANNEXE VII 77
6.1.1 Propriétés Physico-Chimiques 77
6.1.2 Toxicité pour la santé humaine 82
6.1.3 Toxicité pour l’environnement 83
6.2 Constitution de l’annexe VIII 84
6.2.1 Propriétés Physico-Chimiques 85
6.2.2 Toxicité pour la Santé Humaine 85
6.2.3 Toxicité pour l’environnement 86
6.2.4 Conclusion 87
7. DISPONIBILITE DE L’INFORMATION DANS LES GUIDES TECHNIQUES 87
8. CONCLUSION 91
9. ANNEXE 93
10. REFERENCES 98
11. LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES EN LIGNE 98
Langues : Français (fre)
Catégories : Huile essentielle ; Reach ; Réglementation Index. décimale : TEC Technique/Scientifique Résumé : Le présent rapport a été établi sur la base des informations fournies à l'INERIS, des données (scientifiques ou techniques) disponibles et objectives et de la réglementation en vigueur.
La responsabilité de l'INERIS ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées.
Les avis, recommandations, préconisations ou équivalent qui seraient portés par l'INERIS dans le cadre des prestations qui lui sont confiées, peuvent aider à la prise de décision. Etant donné la mission qui incombe à l'INERIS de par son décret de création, l'INERIS n'intervient pas dans la prise de décision proprement dite. La responsabilité de l'INERIS ne peut donc se substituer à celle du décideur.
Le destinataire utilisera les résultats inclus dans le présent rapport intégralement ou sinon de manière objective. Son utilisation sous forme d'extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire. Il en est de même pour toute modification qui y serait apportée.
L'INERIS dégage toute responsabilité pour chaque utilisation du rapport en dehors de la destination de la prestation.
Nature du document : Rapport technique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire